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2. DESCRIPTION

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3. ACCES

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4. CONDUITE

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Vous acceptez que quebeccoquin aura le droit de déterminer, à sa seule et entière discrétion, quelles mesures doivent être prises dans le cas de toute violation découvert ou signalé des termes et conditions figurant ici.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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6. SOUMISSION D'UTILISATEUR

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7. POLITIQUE DE CESSATION COMPTE

L'accès à quebeccoquin d'un utilisateur sera résilié si, dans des conditions appropriées, l'utilisateur est déterminé à enfreindre à plusieurs reprises.
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8. POLITIQUE

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9. FRAIS

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10. GARANTIES

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11. EXCLUSION DE GARANTIE

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12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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13. INDEMNISATION

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14. CESSION

Les termes et conditions contenus aux présentes et ci-dessous tous les droits et licences accordés, ne peuvent pas être transférés ou cédés par vous, mais peuvent être affectés par quebeccoquin sans restriction. Si un terme, clause ou disposition de la convention est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal de juridiction compétente, cette invalidité ne doit pas affecter la validité ou l'application d'un terme, clause ou disposition et comme invalide terme, clause ou disposition sera réputée être retranchée de la présente convention.